Mentions légales

MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES POUR LE SITE DE VENTE EN LIGNE girou.cocagnebio.fr.

Identification et activité de la structure

Dénomination sociale ou raison sociale : SCIC SAS Jardins du Girou

Adresse du siège social : 1000 Chemin de la Mouyssaguèse  31380 GRAGNAGUE

Numéro de téléphone : 05-61-70-11-86

Mail : girou@cocagnehautegaronne.org

Forme juridique de la société : SCIC SAS

Montant du capital social : Variable

Nom du directeur de la publication : Laurent DURRIEU

Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France - 09 72 10 10 07


 

ACTIVITE DE LA STRUCTURE Jardins du Girou

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : SIREN 753 115 955

Numéro individuel d'identification fiscale : FR15 753115955

Conditions générales de vente (CGV) incluant le prix TTC en euros, les frais et date de livraison, les modalités de paiement, le service après-vente, le droit de rétractation, la durée de l'offre, le coût de la communication à distance : voir page dédiée aux CGV


 

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DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du Jardin de Cocagne ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.


 

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Dernière mise à jour le : Juin/2021